Mentions
Légales

Introduction

Airbus Defence and Space SAS et ses sociétés affiliées (ci-après « Airbus » ou « nous ») vous remercient de l’intérêt que vous portez à leurs produits, services et secteurs d’activité. Le respect de votre vie privée nous importe et nous souhaitons garantir votre tranquillité d’esprit lorsque vous utilisez nos sites Web, portails et applications, que vous vous abonnez à nos lettres d’information ou communications marketing, et que vous accédez à nos webinaires.

Airbus s’engage à protéger les droits des utilisateurs conformément au règlement général sur la protection des données (référence UE 2016/679) du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD »), et aux législations et réglementations nationales applicables en matière de protection des Données à caractère personnel (ci-après collectivement dénommées « Législations et réglementations en matière de protection des données »). La protection de votre vie privée et des Données à caractère personnel vous concernant constituent une préoccupation importante à laquelle nous accordons une attention particulière tout au long de nos processus.

Néanmoins, le site Web comporte des liens vers d’autres sites ou applications qui peuvent sortir du cadre du présent Avis de confidentialité. Dans ce cas de figure, nous vous encourageons à lire attentivement les politiques de confidentialité des pages concernées.

Le présent Avis de confidentialité précise les Données à caractère personnel que nous recueillons lorsque vous consultez/utilisez nos sites Web/portails/applications ou que vous vous abonnez à nos communications marketing ; les modalités d’utilisation et de divulgation des Données à caractère personnel vous concernant ; les moyens vous permettant de contrôler l’utilisation et la divulgation des Données à caractère personnel vous concernant ; et les mesures que nous prenons pour protéger les Données à caractère personnel vous concernant.

Quelles sources et quelles Données à caractère personnel utilisons-nous ?

Les "Données à caractère personnel" désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Cette définition recouvre un vaste éventail d’identifiants. 
En vertu du présent Avis de confidentialité, nous traitons les Données à caractère personnel suivantes : 

  • Données d’identité : prénom, nom de famille, titre de civilité, sexe
  • Données professionnelles : numéro de téléphone professionnel, adresse e-mail, adresse du lieu de travail, nom de l’employeur/entreprise, intitulé du poste
  • Données de localisation : pays, implantation géographique de l’entreprise
  • Données informatiques/de navigation : adresse IP, fichiers journaux, messages envoyés, chargement de fichiers de formes, domaine d’intérêt, type de demande, nom de domaine, Données à caractère personnel permettant d’identifier les utilisateurs
  • Informations sur le compte : données d’authentification, identifiant, mot de passe, langue préférée

Nous sommes susceptibles de recueillir ces Données à caractère personnel : 

  • directement auprès de vous lorsque vous remplissez un formulaire, saisissez vos coordonnées, vous inscrivez à un événement/webinaire, vous abonnez à nos communications marketing et naviguez sur nos sites Web et portails ; 
  • indirectement, lorsqu’il s’agit de Données à caractère personnel que vous avez rendues publiques et/ou communiquées à des tiers, en particulier dans le cadre d’activités sectorielles.

Dans quel but traitons-nous les Données à caractère personnel vous concernant ?

Dans le cadre de l’utilisation du site Web/des applications ou de l’abonnement à nos communications marketing, Airbus recueillera et traitera les Données à caractère personnel vous concernant aux fins suivantes (ci-après les « Finalités ») : 

  • Promotion des produits/services (lettres d’information, témoignages, campagnes de publipostage, géomarketing, campagnes de marketing numérique, etc.)
  • Promotion et présence de la marque (mises à jour des produits, réponses aux demandes d’information, événements, activités de relations publiques, etc.)
  • Profilage des consommateurs (méthode non automatisée, suivi des comportements en ligne, analyse marketing, commentaires des utilisateurs, suivi de l’utilisation des applications, etc.)
  • Génération de prospects (collecte de données concernant des prospects auprès de particuliers ou de sources publiques, entretien et gestion des relations, etc.)
  • Business Intelligence (planification de la stratégie et de la croissance)
  • Services informatiques (création et gestion d’interfaces de communication électronique [ex. : API], assistance informatique, mise à l’essai des produits, systèmes et applications, gestion des logiciels et applications)
  • Gestion des enregistrements (réponses aux demandes d’information, mise en place d’un accès efficace à l’information, etc.)
  • Gestion de la rentabilité client (gestion des profils client, planification et prévision des ventes, suivi des conversions, etc.)
  • Support client (gestion des communautés d’utilisateurs, vérification d’identité)
  • Satisfaction des clients/utilisateurs (personnalisation des interfaces client, gestion des profils client, etc.)
  • Protection/Gestion des actifs de la société (gestion de la sécurité du site Web, etc.)
  • Recherche et développement (suivi de la performance des produits, déploiement de correctifs, offre de produits/services en ligne, etc.)
  • Fourniture de produits/Prestation de services (mise en place et gestion des paiements électroniques, respect des obligations de licence, commercialisation de nouveaux produits et services, etc.)
  • Obligations légales : nous utilisons les Données à caractère personnel vous concernant pour satisfaire aux obligations légales en vigueur, y compris en réponse aux ordonnances ou demandes d’enquête émanant d’une autorité ou d’un tribunal.
  • Protection individuelle et collective : lorsque nous jugeons nécessaire d’adopter des mesures d’enquête, de prévention ou de réponse en cas d’activité illicite, de suspicion de fraude, ou pour toutesituation pouvant présenter une menace pour la sécurité d’une personne ou une  violation d’une politique, condition ou autre règle. 

Nous utiliserons les Données à caractère personnel vous concernant uniquement pour les Finalités susmentionnées, sauf si nous estimons en avoir raisonnablement besoin pour toute autre raison compatible avec la finalité d’origine (conservation d’éléments probants spécifiques en vertu des Législations et réglementations en matière de protection des données ou en application des lois de prescription, par exemple). Si nous avons besoin d’utiliser les Données à caractère personnel vous concernant pour toute autre finalité, nous vous enverrons un préavis accompagné d’un avis de confidentialité spécifique. 
 

Sur quel fondement juridique le traitement des Données à caractère personnel vous concernant repose-t-il ?

Toute opération de collecte et/ou de traitement des Données à caractère vous concernant doit reposer sur un fondement juridique, conformément aux dispositions prévues par le RGPD et par les Législations et réglementations en matière de protection des données. Cela relève de notre responsabilité d’entreprise. En vertu du présent Avis de confidentialité, le traitement des Données à caractère personnel vous concernant repose sur les fondements juridiques suivants :

  • Respect des obligations contractuelles.
    Les Finalités du traitement des Données à caractère personnel vous concernant sont principalement déterminées par les services auxquels vous vous abonnez. Nous procédons au traitement de vos données en vue de vous offrir les services en question. 
  • Consentement de votre part.
    Lorsque vous consentez au traitement des Données à caractère personnel vous concernant dans le cadre de certains services par l’intermédiaire de notre site Web/nos applications, de nos communications marketing ou d’un formulaire de consentement/avis de confidentialité, vous bénéficiez d’un droit de retrait. Pour connaître la marche à suivre, consultez ci-après les sections intitulées « Quels sont vos droits ? » et « Comment exercer vos droits ? ».
  • Intérêts légitimes.
    Occasionnellement, en tenant compte de l’impact minimal sur votre vie privée, le traitement des Données à caractère personnel vous concernant peut s’avérer nécessaire en raison de l’existence des intérêts légitimes suivants :
    • Détection et prévention des fraudes, enquêtes pénales
    • Mise en conformité avec la législation étrangère, maintien de l’ordre, exigences d’un tribunal ou d’un organisme de réglementation
    • Cybersécurité et sécurité de l’information, des systèmes et des réseaux chez Airbus
    • Activités administratives générales et respect des règles de vigilance
    • Développement et amélioration des produits (y compris à des fins d’analyse et d’optimisation du site Web/des processus/des applications/des lettres d’information)
    • Communications, marketing et renseignement
  • Obligations légales d’Airbus.
    Comme toute entreprise, Airbus se doit de respecter certaines obligations légales et réglementations. Le traitement des données à caractère personnel vous concernant s’avère parfois nécessaire pour remplir ces obligations.

À qui les Données à caractère personnel vous concernant sont-elles transmises ?

Nous sommes susceptibles de communiquer les Données à caractère personnel vous concernant aux destinataires suivants, uniquement en fonction des besoins et de Finalités décrits dans le présent Avis de confidentialité : 

  • Personnes autorisées œuvrant pour Airbus ou en son nom, y compris nos partenaires, revendeurs, mandataires, prestataires de services et conseillers contribuant à la diversité voulue de nos produits et services
  • Partenaires d’affaires dans le cadre des activités d’Airbus (p. ex. : établissements d’enseignement à des fins de recrutement, cabinets juridiques, consultants)
  • Autres tiers autorisés dans le cadre de toute fusion, réorganisation, vente totale ou partielle des actifs d’Airbus, opération de financement ou acquisition de tout ou partie de notre activité par une autre société
  • Autorités judiciaires/gouvernementales ou intervenants dans toute autre procédure prévue pour se conformer à la législation en vigueur, en réponse aux citations à comparaître ou ordonnances d’un tribunal, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de nos droits en justice.

Les Données à caractère personnel vous concernant sont-elles transférées par Airbus vers d’autres pays et/ou régions ?

Airbus héberge et traite les Données à caractère personnel vous concernant sur des serveurs aux États-Unis. Votre consentement est requis pour le transfert des Données à caractère personnel vous concernant vers les États-Unis. En consentant à ce transfert, (a) vous acceptez que vos données, une fois transférées aux États-Unis, soient régies par les législations et réglementations en vigueur dans ce pays et dans les différents États qui le composent ; et (b) vous reconnaissez que lesdites législations et réglementations ne vous confèrent pas des droits identiques ou équivalents à ceux prévus par le RGPD.

Pour minimiser ces risques, Airbus Defence and Space SAS vous octroie les droits stipulés dans le présent Avis de confidentialité.

Occasionnellement et en fonction des besoins, les Données à caractère personnel sont transférées vers les destinataires désignés à la section « À qui les Données à caractère personnel vous concernant sont-elles transmises ? », y compris vers des entités en dehors de l’Espace économique européen (EEE).

Ces transferts font l’objet d’une protection appropriée et respectent le cadre juridique des Règles d’entreprise contraignantes d’Airbus, à télécharger ici ou disponibles sur le site Web www.airbus.com, ou d’autres cadres contractuels (dénommées « Clauses contractuelles standard ») ou décisions applicables, en vertu desquels les destinataires désignés à la section « À qui les Données à caractère personnel vous concernant sont-elles transmises ? » se sont engagés à nous accompagner au titre de l’exécution de nos services Web et de la communication avec vous.

Nos règles d’entreprise contraignantes nous permettent de transférer des Données à caractère personnel au sein de notre organisation internationale au titre des activités quotidiennes d’exploitation et d’administration interne d’Airbus, et elles incluent une liste des pays dans lesquels Airbus compte des sociétés affiliées ayant signé lesdites règles et susceptibles d’avoir accès, si besoin est, aux Données à caractère personnel vous concernant.

Afrique du Sud, Allemagne, Arabie saoudite, Australie, Belgique, Brésil, Canada, Chili, Chine, Colombie, Corée du Sud, Danemark, Émirats arabes unis, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Hong Kong, Hongrie, Inde, Indonésie, Irlande, Italie, Japon, Kazakhstan, Malaisie, Maroc, Mexique, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Oman, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Qatar, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Slovaquie, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Uruguay.
 

Combien de temps les Données à caractère personnel vous concernant sont-elles conservées ?

Nous traitons et conservons les Données à caractère personnel vous concernant pendant au moins cinq (5) ans à compter de la date de notre dernière interaction avec vous, conformément aux dispositions du RGPD ou de toute autre législation locale en matière de protection des données, ou aussi longtemps que cela est nécessaire pour satisfaire à nos obligations contractuelles et réglementaires. 

  • Les Données à caractère personnel concernant les prospects sont conservées pendant cinq (5) ans.
  • Les Données à caractère personnel concernant les clients sont conservées pendant sept (7) ans à compter de la date de notre dernière interaction.

Comment la sécurité des Données à caractère personnel vous concernant est-elle assurée ?

Nous utilisons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin de protéger les Données à caractère personnel en notre possession contre toute utilisation, perte ou destruction délibérée ou fortuite, ainsi que contre tout accès non autorisé. Nos procédures de sécurité bénéficient d’une amélioration continue calquée sur l’innovation technologique.

Quels sont vos droits ?

Dans certains cas prévus par la loi, vous pouvez à tout moment exercer les droits suivants en matière de protection des données :

  • Droit d’accès/d’obtention d’un rapport détaillant les données vous concernant en notre possession : vous avez le droit d’obtenir la confirmation que les Données à caractère personnel vous concernant font (ou non) l’objet d’un traitement par Airbus et, le cas échéant, de savoir quelles sont les données traitées.
  • Droit de rectification des Données à caractère personnel : vous avez le droit de rectifier ou demander la rectification de toute Donnée à caractère personnel vous concernant qui est inexacte.
  • Droit à l’oubli : dans certains cas (lorsque les Données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des Finalités de leur collecte, par exemple), vous avez le droit d’obtenir que les Données à caractère personnel vous concernant soient effacées.
  • Droit de limitation du traitement des Données à caractère personnel vous concernant : vous avez le droit de restreindre le traitement des Données à caractère personnel vous concernant (lorsque le traitement est illicite et que vous vous opposez à l’effacement des Données à caractère personnel vous concernant, par exemple). Dans ce cas, les Données à caractère personnel vous concernant sont uniquement traitées avec votre consentement ou dans le cadre de l’exercice ou de la défense de droits en justice.
  • Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de recevoir les Données à caractère personnel vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et/ou de transmettre ces Données à caractère personnel à un autre responsable du traitement.
  • Droit d’opposition : dans certains cas prescrits par la loi, vous êtes en droit de vous opposer au traitement des Données à caractère personnel vous concernant.
  • Droit de retrait du consentement : lorsque votre consentement est exigé, vous êtes en droit de le retirer à tout moment en nous contactant aux coordonnées fournies à la section « Comment exercer vos droits et/ou contacter Airbus à l’égard des Données à caractère personnel vous concernant ? ». Toutefois, veuillez noter que si vous retirez votre consentement, vous ne pourrez peut-être pas accéder à certaines informations ou fonctionnalités et à certains services dont la liste figure à la section « Êtes-vous dans l’obligation de communiquer les Données à caractère personnel vous concernant ? », ni les utiliser.

Comment exercer vos droits et/ou contacter Airbus à l’égard des Données à caractère personnel vous concernant ?

Si vous souhaitez exercer vos droits, si la façon dont nous avons traité les Données à caractère personnel vous concernant ne vous satisfait pas ou si vous avez des questions à ce sujet, vous pouvez vous adresser en premier lieu au délégué à la protection des données chez Airbus, aux coordonnées suivantes :

dataprotection@airbus.com ou 

Airbus SAS, Head of Data Protection, 2 rond-point Émile Dewoitine 31700 Blagnac Cedex. France

Nous sommes susceptibles de vous demander de joindre un justificatif d’identité.
 

Êtes-vous dans l’obligation de communiquer les Données à caractère personnel vous concernant ?

Dans certains cas, lorsque certaines Données à caractère personnel sont nécessaires à la conclusion d’un contrat ou à la mise en conformité avec la loi, l’absence de communication des Données à caractère personnel demandées peut entraver l’exécution de nos obligations contractuelles/légales ou l’obtention des résultats escomptés.

Les Données à caractère personnel vous concernant servent-elles à la prise de décision individuelle automatisée, y compris au profilage ?

Nous effectuons un profilage lors du traitement des Données à caractère personnel vous concernant, ce qui signifie que nous utilisons ces données pour évaluer la segmentation et les intérêts (domaines/produits) de notre clientèle.

Par principe, nous ne prenons pas de décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé. Nous vous informerons au préalable si nous sommes amenés à utiliser cette forme de traitement.

Comment obtenir l’aide des autorités compétentes ?

Si votre insatisfaction persisteEn cas d’insatisfaction, vous avez le droit de faire directement appel à une autorité de contrôle compétente en matière de protection des données. Voici la liste des autorités de contrôle compétentes dans les quatre principaux pays européens où Airbus exerce ses activités.

FRANCE : CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
ALLEMAGNE : chaque état fédéral allemand dispose de sa propre autorité de contrôle en matière de protection des données ; la liste est disponible ici : https://www.bfdi.bund.de/DE/Infothek/Anschriften_Links/anschriften_links-node.html (voir la section « Aufsichtsbehörden für den nicht-öffentlichen Bereich » qui regroupe les autorités de protection des données pour le secteur privé)
ESPAGNE :  AEPD (Agencia Española de Protección de Datos)
ROYAUME-UNI : ICO (Information Commissioner’s Office)

 

Cookies
QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Les Cookies sont de petits fichiers ou ensembles de données pouvant être enregistrés sur votre appareil, lus et supprimés lorsque vous accédez au site Web d’Airbus Intelligence ou aux sites Web et applications partenaires connexes.

Le terme « Cookie » recouvre par exemple les cookies HTTP, les cookies « flash » (utilisés par les applications ou sites Web exploitant la technologie Flash), le stockage local de votre navigateur Internet, le résultat du calcul d’un identifiant unique basé sur des éléments de configuration du navigateur Internet (« browser fingerprinting ») ou tout autre identifiant unique se rapportant à votre appareil ou navigateur Internet (numéro de série, adresse MAC, identifiant Android ou publicitaire, etc.).

Les Cookies nous permettent de reconnaître votre appareil et de conserver des données concernant vos préférences ou votre historique de navigation. Nous utilisons des Cookies pour :

  1. enregistrer les préférences de nos utilisateurs ;
  2. optimiser la conception de notre site Web/application ;
  3. faciliter la navigation et améliorer l’ergonomie de notre site Web/application ;
  4. analyser l’utilisation de notre site Web/application et/ou identifier les rubriques les plus consultées ;
  5. proposer un contenu mieux adapté à vos besoins et améliorer ainsi notre site Web/application : les Cookies nous permettent de déterminer si vous avez déjà interagi avec nous sur votre appareil ;
  6. offrir un accès en ligne sécurisé sans que vous deviez saisir votre identifiant et votre mot de passe à chaque visite sur notre site Web/application.


QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?

Les Cookies contiennent des Données à caractère personnel. Le tableau ci-dessous vous informe du type et de la finalité de chaque Cookie susceptible d’être déposé par nos sites Web/applications et du type de Données à caractère personnel qu’il traite : 

NOM DU COOKIE FINALITÉ DURÉE DE CONSERVATION TYPE DE COOKIE OBLIGATOIRE ?
_ga, _gatxxx, _gid Suivi de la fréquence à l’aide d’un outil Google Durée de la session (s’efface après chaque visite) _ga, _gatxxx, _gid Non
AutomneSession, SimpleSAMLSessionID Identification de la session Durée de la session (s’efface après chaque visite) AutomneSession, SimpleSAMLSessionID Non
hubspotutk Base de données CRM 13 mois hubspotutk Non
_hstc Cookie principal de suivi des visiteurs 13 mois _hstc Non
_hssc Suivi des sessions 30 min _hssc Non
_hssrc Chaque fois que HubSpot modifie le cookie de session, ce dernier est également configuré pour déterminer si le visiteur a redémarré son navigateur. Durée de la session (s’efface après chaque visite) _hssrc Non
LinkedIN   Durée de la session (s’efface après chaque visite)   Non
LiveAgent GeoStore Durée de la session (s’efface après chaque visite)   Non
Vdeo-played Expérience utilisateur ; permet de lancer une seule fois la vidéo d’introduction (YouTube) +1 mois   Non
cookies-banner Approbation de la politique des cookies Durée de la session [cookie HTTP/cookie « flash »/stockage local/« browser fingerprinting »] Non
Google Data Studio Suivi de la fréquence à l’aide d’un outil Google 5 ans   Non

 


COMMENT DÉSACTIVER OU SUPPRIMER LES COOKIES ?

Lorsque les Cookies sont strictement nécessaires pour des raisons techniques, nous précisons qu’ils sont obligatoires dans le tableau ci-dessus. Dans ce cas, votre consentement n’est pas requis. Néanmoins, si vous décidez de refuser les Cookies strictement nécessaires à la prestation des services assurés par notre site Web, cela risque de limiter la disponibilité desdits services.

Lorsque votre consentement est requis, veuillez noter que vous pouvez le retirer à tout moment. Vous pouvez également gérer et contrôler les Cookies que nous utilisons, et les supprimer directement sur nos sites Web grâce à l’interface de configuration prévue à cet effet.

Vous pouvez bloquer les Cookies sur votre appareil dans les paramètres de votre navigateur. Pour connaître la marche à suivre, consultez le guide d’utilisation de votre navigateur. Vous pouvez également supprimer à tout moment les Cookies stockés sur votre appareil en vous rendant dans les paramètres de votre navigateur.

À des fins d’analyse statistique, nous utilisons des outils qui nécessitent des Cookies spécifiques. Vous pouvez vous opposer à tout moment à la collecte et à l’analyse des données statistiques concernant votre accès à nos sites Web et votre utilisation de ces derniers grâce à l’interface de configuration évoquée ci-dessus.

Pour en savoir plus sur les Cookies, et notamment vérifier les paramètres, gérer les cookies et les supprimer, rendez-vous sur www.aboutcookies.org ou www.allaboutcookies.org.

Modification de l’Avis de confidentialité

Airbus mettra occasionnellement à jour le présent Avis de confidentialité afin de refléter les modifications de nos pratiques et services, et de maintenir notre conformité aux Législations et réglementations en matière de protection des données. Nous vous informerons de toute modification substantielle apportée à notre démarche de traitement des Données à caractère personnel vous concernant.